Les normes d’exercice mises à jour de l’Institut des CBV pour les conclusions d’évaluation indépendante sont maintenant en vigueur pour les missions débutant le 1er janvier 2026 ou après. Ces révisions renforcent la qualité de l’évaluation, renforcent la transparence et reflètent les attentes évolutives des parties prenantes qui s’appuient sur des évaluations d’entreprises indépendantes pour soutenir des décisions cruciales. Les nouvelles normes font suite à l’aboutissement d’un processus rigoureux de plusieurs années, y compris trois périodes de consultation, et reflètent les commentaires d’un large éventail de parties prenantes.
Le cadre mis à jour comprend des mises à jour des normes d’exercice no 110, 120 et 130, une nouvelle norme d’exercice no 100, ainsi que les directives d’application dans le bulletin de pratique professionnelle no 3. Ensemble, ces changements renforcent l’importance d’évaluations adaptées à leur usage, crédibles et bien étayées, tout en préservant la structure fondée sur des principes fondamentaux qui a longtemps sous-tendu l’exercice de l’évaluation pour la profession de CBV.
« Ces mises à jour représentent une évolution réfléchie de nos normes d’exercice », a déclaré Catalina Miranda, vice-présidente, réglementation et normes à l’Institut des CBV. « Ce sont des améliorations ciblées qui répondent à la façon dont les évaluations sont utilisées, examinées et invoquées aujourd’hui. Alors que les attentes des parties prenantes continuent de croître, il est essentiel que nos normes continuent de soutenir clairement la cohérence, la crédibilité et la confiance du public. »
Une caractéristique centrale du cadre mis à jour est la nouvelle norme d’exercice no 100 (PS 100), qui établit une base fondée sur des principes pour tous les niveaux de conclusions d’évaluation – calcul, estimation et exhaustive. La norme d’exercice no 100 met l’accent sur l’indépendance, l’objectivité, le scepticisme professionnel, la compétence en évaluation des entreprises et le jugement professionnel éclairé. La norme d’exercice no 100 souligne la responsabilité de l’évaluateur de mener une étendue des travaux appropriée, déterminée par l’objectif visé et les utilisateurs d’une évaluation. Pour tous les niveaux de conclusions, l’étendue des travaux comprend la révision, l’enquête, l’analyse et la corroboration indépendante de renseignements pertinents importants sur l’entreprise, son secteur et tout autre facteur pertinent à l’évaluation.
Les normes mises à jour renforcent également les attentes concernant les missions d’évaluation au niveau du calcul. Bien que les rapports de calcul demeurent appropriés dans certaines circonstances, les exigences révisées soulignent que même au niveau du calcul (l’étendue des travaux la moins importante), les données d’entrée et les hypothèses importantes doivent être étayées, et les facteurs industriels et économiques pertinents pour l’évaluation doivent également être pris en compte. Les nouvelles normes renforcent les exigences de documentation des dossiers et de divulgation des rapports pour tous les niveaux de conclusions.
Les normes mises à jour introduisent également de nouvelles exigences pour un processus d’évaluation de la qualité, conformément aux pratiques exemplaires mondiales et aux normes d’évaluation internationales. Bon nombre de ces ajustements, y compris l’exigence d’évaluation de la qualité, sont appuyés par les enseignements tirés des efforts proactifs d’autorégulation de l’Institut des CBV – notamment les expériences acquises lors des inspections de professionnelles au cours des dernières années.
Les nouvelles normes d’évaluation, ainsi que les normes héritées, sont disponibles sur le site Web de l’Institut des CBV. Les CBV praticiens ont également accès à des supports (webinaire, liste de vérification) conçus pour les aider à appliquer ces changements.
« Ces changements sont fondés sur les pratiques exemplaires réelles », a déclaré Trevor Hood, président du comité des normes d’exercice de l’Institut des CBV. « Ils renforcent les exigences et clarifient les attentes, particulièrement dans les rapports de niveau de calcul, tout en conservant l’importance cruciale du jugement professionnel pour évaluer l’importance de certaines données d’entrée et hypothèses en fonction des faits et circonstances de chaque mandat. »
Les CBV praticiens continueront d’avoir la possibilité d’« opter » pour les normes d’évaluation internationales et d’utiliser des normes que l’Institut des CBV a officiellement adoptées en 2023, en remplacement des normes d’exercice no 100, 110, 120 et 130.